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Marques déposées par MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS
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Les Ménages Prévoyants Créateur de sérénité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Ménages Prévoyants Créateur de sérénité
MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3638678
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
Les Ménages Prévoyants Créateur de sérénité de MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS

Présentation de la marque Les Ménages Prévoyants Créateur de sérénité

Déposée le 23 mars 2009 par MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ménages Prévoyants Créateur de sérénité »

Le déposant est MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 11 RUE ALBERT SARRAUT - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS domicilié(e) 11 RUE ALBERT SARRAUT - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ménages Prévoyants Créateur de sérénité est expirée depuis le 23 mars 2019.

MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS a également déposé les autres marques suivantes : PREMISS


MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 11 RUE ALBERT SARRAUT - 78000 - VERSAILLES - France


MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS - 11 RUE ALBERT SARRAUT - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

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